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Marques déposées par la société EARL BRAILLON Alain Suzanne
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"DOMAINE DE LA BICHOTIERE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE LA BICHOTIERE"
EARL BRAILLON Alain Suzanne

Numéro de dépôt :
97689966
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque "DOMAINE DE LA BICHOTIERE"

Déposée le 30 juillet 1997 par la société EARL BRAILLON Alain Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DOMAINE DE LA BICHOTIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société EARL BRAILLON Alain Suzanne domicilié(e) Le Bourg, 69460 SALLES ARBUISSONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 732 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BRAILLON Alain Suzanne - France.

La marque "DOMAINE DE LA BICHOTIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE LA BICHOTIERE" est expirée depuis le 30 juillet 2007.


EARL BRAILLON Alain Suzanne - Le Bourg, 69460 SALLES ARBUISSONNAS - France - SIREN 382732089


EARL BRAILLON Alain Suzanne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DE LA BICHOTIERE"