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Marques déposées par EARL BOUTEILLE FRERES
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DOMAINE DU GRAND LIEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND LIEVRE
EARL BOUTEILLE FRERES

Numéro de dépôt :
94548506
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND LIEVRE

Déposée le 2 décembre 1994 par EARL BOUTEILLE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GRAND LIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est EARL BOUTEILLE FRERES, domicilié(e) ROTAVAL, 69380 ST JEAN DES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSUEL Hugues - France.

La marque DOMAINE DU GRAND LIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND LIEVRE est expirée depuis le 2 décembre 2004.

EARL BOUTEILLE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'HEBRE


EARL BOUTEILLE FRERES - ROTAVAL, 69380 ST JEAN DES VIGNES - France


Mr BISSUEL Hugues - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS et COTEAUX DU LYONNAIS Transformation des produits agricoles d'autrui: vinification Service de caveau (Service de dégustation) - Service de restauration

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.