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Marques déposées par la société EARL BOUCABEILLE
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DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS
EARL BOUCABEILLE

Numéro de dépôt :
3004974
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010
DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS de EARL BOUCABEILLE

Présentation de la marque DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS

Déposée le 24 janvier 2000 par la société EARL BOUCABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société EARL BOUCABEILLE domicilié(e) 146, ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA DE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BOUCABEILLE - France.

La marque DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS est expirée depuis le 24 janvier 2010.

EARL BOUCABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA CORNELIANI , MONTE NERO


EARL BOUCABEILLE - 146, ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA DE LA RIVIERE - France - SIREN 378944490


EARL BOUCABEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée CÔTES DU ROUSSILLON VILLAGES provenant exclusivement des parcelles campeils, empeltouses, fort-serral sises sur le territoire de la commune de corneilla de la rivière.