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Marques déposées par la société EARL BONNEPART
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DOMAINE DES PERELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PERELLES
EARL BONNEPART, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93489177
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2023

Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES

Déposée le 19 octobre 1993 par la société EARL BONNEPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société EARL BONNEPART domicilié(e) Le Boitier, 109 route du Bief - 69620 - THEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 945 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 19 octobre 2023.


EARL BONNEPART, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Le Boitier, 109 route du Bief - 69620 - THEIZE - France - SIREN 390945798


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249310 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539192 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°610967 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Des vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES PERELLES