Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLODERIC
EARL BONNAFOUS CLAUDE ET ERIC, EARL

Numéro de dépôt :
3133528
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
DOMAINE DE CLODERIC de EARL BONNAFOUS CLAUDE ET ERIC

Présentation de la marque DOMAINE DE CLODERIC

Déposée le 22 novembre 2001 par la société EARL BONNAFOUS CLAUDE ET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CLODERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société EARL BONNAFOUS CLAUDE ET ERIC domicilié(e) 1 AVENUE DU MINERVOIS - 11800 - SAINT-FRICHOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 915 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BONNAFOUS ERIC domicilié(e) 1, AVENUE DU MINERVOIS - 11800 - SAINT-FRICHOUX - France.

La marque DOMAINE DE CLODERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CLODERIC est expirée depuis le 22 novembre 2021.


EARL BONNAFOUS CLAUDE ET ERIC, EARL - 1 AVENUE DU MINERVOIS - 11800 - SAINT-FRICHOUX - France - SIREN 417915303


MONSIEUR BONNAFOUS ERIC - 1, AVENUE DU MINERVOIS - 11800 - SAINT-FRICHOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484458 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17

Viticulture Vin de pays et vins d'appellation d'origine

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.