Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL BON
/
Vin Décalé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vin Décalé
EARL BON, EARL

Numéro de dépôt :
4277558
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
Vin Décalé de EARL BON

Présentation de la marque Vin Décalé

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par la société EARL BON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin Décalé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société EARL BON domicilié(e) 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 289 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BON, M. JULIEN BON domicilié(e) 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France.

La marque Vin Décalé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin Décalé arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

EARL BON a également déposé les autres marques suivantes : JB Domaine de l'Erable , J B , DOMAINE DE L'ERABLE


EARL BON, EARL - 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France - SIREN 380289983


EARL BON, M. JULIEN BON - 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.