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Marques déposées par la société EARL BON
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DOMAINE DE L'ERABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ERABLE
EARL BON, EARL

Numéro de dépôt :
3974678
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2023
DOMAINE DE L\'ERABLE de EARL BON

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ERABLE

Déposée le 15 janvier 2013 par la société EARL BON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'ERABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société EARL BON domicilié(e) 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 289 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE L'ERABLE, M. BON JULIEN domicilié(e) 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France.

La marque DOMAINE DE L'ERABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ERABLE est expirée depuis le 15 janvier 2023.

EARL BON a également déposé les autres marques suivantes : JB Domaine de l'Erable , Vin Décalé , J B


EARL BON, EARL - 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France - SIREN 380289983


DOMAINE DE L'ERABLE, M. BON JULIEN - 1 RUE EMILE PROUDHON - 89160 - CHASSIGNELLES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.