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Marques déposées par EARL Bodet Père et Fils
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Domaine de Souché
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Souché
EARL Bodet Père et Fils

Numéro de dépôt :
3182063
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/09/2012
Domaine de Souché de EARL Bodet Père et Fils

Présentation de la marque Domaine de Souché

Déposée le 5 septembre 2002 par EARL Bodet Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Domaine de Souché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est EARL Bodet Père et Fils domicilié(e) Château de Souché,44860 Saint Aignan de Grand Lieu - 44860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BODET Père et Fils domicilié(e) PROPRIÉTAIRE RÉCOLTANT, CHATEAU DE SOUCHÉ, SIRET 434 285 003 00019,44860 St Aignan de Grand Lieu - 44860 - France.

La marque Domaine de Souché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Souché est expirée depuis le 5 septembre 2012.


EARL Bodet Père et Fils - Château de Souché,44860 Saint Aignan de Grand Lieu - 44860 - France


EARL BODET Père et Fils - PROPRIÉTAIRE RÉCOLTANT, CHATEAU DE SOUCHÉ, SIRET 434 285 003 00019,44860 St Aignan de Grand Lieu - 44860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

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