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Marques déposées par EARL BODET Père et Fils Propriétaire récoltant
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Château de Souché
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Souché
EARL BODET Père et Fils Propriétaire récoltant

Numéro de dépôt :
3182062
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/09/2012
Château de Souché de EARL BODET Père et Fils Propriétaire récoltant

Présentation de la marque Château de Souché

Déposée le 5 septembre 2002 par EARL BODET Père et Fils Propriétaire récoltant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Château de Souché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est EARL BODET Père et Fils Propriétaire récoltant domicilié(e) Château de Souché,44860 Saint Aignan de Grand Lieu - 44860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BODET Père et Fils PROPRIÉTAIRE RÉCOLTANT domicilié(e) CHATEAU DE SOUCHÉ,44860 St Aignan de Grand Lieu - 44860 - France.

La marque Château de Souché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Souché est expirée depuis le 5 septembre 2012.


EARL BODET Père et Fils Propriétaire récoltant - Château de Souché,44860 Saint Aignan de Grand Lieu - 44860 - France


EARL BODET Père et Fils PROPRIÉTAIRE RÉCOLTANT - CHATEAU DE SOUCHÉ,44860 St Aignan de Grand Lieu - 44860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Vin AOC, vin VDQS provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Souché