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Marques déposées par la société EARL BEZIOS Société Civile EARL
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DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS
EARL BEZIOS Société Civile EARL

Numéro de dépôt :
97708565
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS

Déposée le 4 décembre 1997 par la société EARL BEZIOS Société Civile EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS »

Le déposant est la société EARL BEZIOS Société Civile EARL domicilié(e) Avenue des Potiers,81600 MONTANS (dossier no 2366195) - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 625 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LA CLE DES CHAMPS domicilié(e) 62 RUE DES AGRICULTEURS,81000 ALBI (dossier no 2366195) - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS est expirée depuis le 4 décembre 2017.


EARL BEZIOS Société Civile EARL - Avenue des Potiers,81600 MONTANS (dossier no 2366195) - 81600 - France - SIREN 950625772


SELARL LA CLE DES CHAMPS - 62 RUE DES AGRICULTEURS,81000 ALBI (dossier no 2366195) - 81000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366195 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

- restauration (alimentation), hébergement temporaire - boisson de fruit et jus de fruits - vins, boissons alcooliques AOC, VDP Eau de vie AOC (à l'exception des autres vins, bières et eau de vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.