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Marques déposées par la société EARL BESSON & FILS
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DOMAINE LES BERTHAUDIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES BERTHAUDIERES
EARL BESSON & FILS

Numéro de dépôt :
3183417
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
02/09/2012
DOMAINE LES BERTHAUDIERES de EARL BESSON & FILS

Présentation de la marque DOMAINE LES BERTHAUDIERES

Déposée le 2 septembre 2002 par la société EARL BESSON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE LES BERTHAUDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société EARL BESSON & FILS domicilié(e) LE GILET,69220 CERCIE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 233 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BESSON & FILS domicilié(e) LE GILET,69220 CERCIE - 69220 - France.

La marque DOMAINE LES BERTHAUDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES BERTHAUDIERES est expirée depuis le 2 septembre 2012.


EARL BESSON & FILS - LE GILET,69220 CERCIE - 69220 - France - SIREN 399233675


EARL BESSON & FILS - LE GILET,69220 CERCIE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vin appellation d'origine contrôlé - beaujolais-villages - côte de brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine les berthaudières