Marque enregistrée - Marque en vigueur

Origines Croisées
EARL BERTRAND-DELESPIERRE, EARL

Numéro de dépôt :
4392055
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
Origines Croisées de EARL BERTRAND-DELESPIERRE

Présentation de la marque Origines Croisées

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la société EARL BERTRAND-DELESPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Origines Croisées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société EARL BERTRAND-DELESPIERRE domicilié(e) 12 rue Jardin le Poivre - 51500 - CHAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 229 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clémence BERTRAND domicilié(e) 12 rue Jardin le Poivre - 51500 - CHAMERY - France.

La marque Origines Croisées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Origines Croisées arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

EARL BERTRAND-DELESPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Saignée des Terres Amoureuses


EARL BERTRAND-DELESPIERRE, EARL - 12 rue Jardin le Poivre - 51500 - CHAMERY - France - SIREN 403229131


Mme. Clémence BERTRAND - 12 rue Jardin le Poivre - 51500 - CHAMERY - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.