Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CLARON
EARL Bertrand ARDURATS, EARL

Numéro de dépôt :
94527090
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2024

Présentation de la marque CHATEAU DU CLARON

Déposée le 27 juin 1994 par la société EARL Bertrand ARDURATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CLARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société EARL Bertrand ARDURATS domicilié(e) Le Claron - 33650 - ST MORILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 036 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Bertrand Ardurats domicilié(e) 596 La Cassagne - 33650 - ST MORILLON - France.

La marque CHATEAU DU CLARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU CLARON est expirée depuis le 27 juin 2024.


EARL Bertrand ARDURATS, EARL - Le Claron - 33650 - ST MORILLON - France - SIREN 328036835


EARL Bertrand Ardurats - 596 La Cassagne - 33650 - ST MORILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2263055 - Publication au BOPI 2004-04-08

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2014 n°2555361 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vins d'appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU DU CLARON