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Marques déposées par EARL BERTRAND ARDURATS E.A.RL
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CHATEAU FLAMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FLAMAND
EARL BERTRAND ARDURATS E.A.RL

Numéro de dépôt :
94527089
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2014

Présentation de la marque CHATEAU FLAMAND

Déposée le 27 juin 1994 par EARL BERTRAND ARDURATS E.A.RL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est EARL BERTRAND ARDURATS E.A.RL domicilié(e) 575 LE CLAROW,33650 SAINT MORILLON (dossier no 2263056) - 33650 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.RL BERTRAND ARDURATS domicilié(e) 575 LE CLAROW,33650 SAINT-MORILLON (dossier no 2263056) - 33650 - France.

La marque CHATEAU FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FLAMAND est expirée depuis le 27 juin 2014.


EARL BERTRAND ARDURATS E.A.RL - 575 LE CLAROW,33650 SAINT MORILLON (dossier no 2263056) - 33650 - France


E.A.RL BERTRAND ARDURATS - 575 LE CLAROW,33650 SAINT-MORILLON (dossier no 2263056) - 33650 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2263056 - Publication au BOPI 2004-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins d'appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU FLAMAND