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Marques déposées par la société EARL BERNARD & VINCENT DONZEL
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DOMAINE DES GRANDES CADOLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDES CADOLES
EARL BERNARD & VINCENT DONZEL

Numéro de dépôt :
3436154
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCE TARARE
Date d'expiration :
08/06/2016
DOMAINE DES GRANDES CADOLES de EARL BERNARD & VINCENT DONZEL

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES CADOLES

Déposée le 8 juin 2006 par la société EARL BERNARD & VINCENT DONZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCE TARARE), la marque française « DOMAINE DES GRANDES CADOLES »

Le déposant est la société EARL BERNARD & VINCENT DONZEL domicilié(e) FONDLONG,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 977 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BERNARD & VINCENT DONZEL domicilié(e) FONDLONG,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRANDES CADOLES est expirée depuis le 8 juin 2016.


EARL BERNARD & VINCENT DONZEL - FONDLONG,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France - SIREN 477977581


EARL BERNARD & VINCENT DONZEL - FONDLONG,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Vin appellation d'origine contrôlée. – morgon. – chiroubles. – beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Grandes Cadoles.