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Marques déposées par la société EARL BELLEVUE
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DOMAINE L'EVATAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE L'EVATAN
EARL BELLEVUE, exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4229467
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
DOMAINE L\'EVATAN de EARL BELLEVUE

Présentation de la marque DOMAINE L'EVATAN

Déposée le 27 novembre 2015 par la société EARL BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE L'EVATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société EARL BELLEVUE domicilié(e) 705 chemin des Hautes Rives - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 148 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BELLEVUE, Mme VERNET Carine domicilié(e) 705 chemin des Hautes Rives - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINE L'EVATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'EVATAN arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

EARL BELLEVUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE


EARL BELLEVUE, exploitation agricole à responsabilité limitée - 705 chemin des Hautes Rives - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 413148594


EARL BELLEVUE, Mme VERNET Carine - 705 chemin des Hautes Rives - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.