Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE
EARL BELLEVUE

Numéro de dépôt :
3223283
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2013
CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE de EARL BELLEVUE

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE

Déposée le 2 mai 2003 par la société EARL BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la société EARL BELLEVUE domicilié(e) LD Le Petit QUINTIN,24240 MONESTIER - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 987 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme ADLER Robert domicilié(e) Bellevue,24240 THENAC - 24240 - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE SUR VALLÉE est expirée depuis le 2 mai 2013.

EARL BELLEVUE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE L'EVATAN


EARL BELLEVUE - LD Le Petit QUINTIN,24240 MONESTIER - 24240 - France - SIREN 442987368


Mr et Mme ADLER Robert - Bellevue,24240 THENAC - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château bellevue sur vallée