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Marques déposées par la société EARL BAYLE MORIN
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CHÂTEAU BARBAZAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU BARBAZAN
EARL BAYLE MORIN, EARL

Numéro de dépôt :
1505610
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2028

Présentation de la marque CHÂTEAU BARBAZAN

Déposée le 26 décembre 1988 par la société EARL BAYLE MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU BARBAZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL BAYLE MORIN domicilié(e) - 33890 - COUBEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 143 353 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNIVITIS, Mme BLANC MARTINE domicilié(e) LES LEVES, 33220 LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHÂTEAU BARBAZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHÂTEAU BARBAZAN arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.


EARL BAYLE MORIN, EARL - 33890 - COUBEYRAC - France - SIREN 143353019


SCA UNIVITIS, Mme BLANC MARTINE - LES LEVES, 33220 LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France


Renouvellement sans limitation n°2132224 - Publication au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2393004 - Publication au BOPI 2008-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 23 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°272495 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 16 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268845 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 2 février 1999 - Recours en restauration n°271469 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267582 - Publication au BOPI 1998-11-30

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700897 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2018-12-18

VIN d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BARBAZAN