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Marques déposées par la société Earl Bataille
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Grain d'opale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grain d'opale
Earl Bataille, earl

Numéro de dépôt :
4137215
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
Grain d\'opale de Earl Bataille

Présentation de la marque Grain d'opale

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la société Earl Bataille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grain d'opale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société Earl Bataille domicilié(e) 174 chemin des Clos de Gérin - 83570 - Carces - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 838 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Bataille, Mme. Véronique Bataille domicilié(e) 174 chemin des Clos de Gérin - 83570 - Carces - France.

La marque Grain d'opale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain d'opale est expirée depuis le 27 novembre 2024.

Earl Bataille a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ESTAN


Earl Bataille, earl - 174 chemin des Clos de Gérin - 83570 - Carces - France - SIREN 379838287


Earl Bataille, Mme. Véronique Bataille - 174 chemin des Clos de Gérin - 83570 - Carces - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Vins.