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Marques déposées par la société EARL BATAILLE
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DOMAINE DE L'ESTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ESTAN
EARL BATAILLE

Numéro de dépôt :
3023203
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2010
DOMAINE DE L\'ESTAN de EARL BATAILLE

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESTAN

Déposée le 17 avril 2000 par la société EARL BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ESTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société EARL BATAILLE domicilié(e) Quartier Le Clos de Gérin - Chemin de la Bastidette, 83570 CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 838 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Bataille E.a.r.l. au cap. 60700 E - France.

La marque DOMAINE DE L'ESTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESTAN est expirée depuis le 17 avril 2010.

EARL BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : Grain d'opale


EARL BATAILLE - Quartier Le Clos de Gérin - Chemin de la Bastidette, 83570 CARCES - France - SIREN 379838287


Sté Bataille E.a.r.l. au cap. 60700 E - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.