Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANTINE
EARL BATAILLE EARL

Numéro de dépôt :
3529044
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIAMANTINE de EARL BATAILLE EARL

Présentation de la marque DIAMANTINE

Déposée le 3 octobre 2007 par la société EARL BATAILLE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANTINE »

Le déposant est la société EARL BATAILLE EARL domicilié(e) Quartier Le Clos de Gérin, Chemin de la Bastidette,83570 CARCES - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 838 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BATAILLE domicilié(e) Quartier Le Clos de Gérin, Chemin de la Bastidette,83570 CARCES - 83570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


EARL BATAILLE EARL - Quartier Le Clos de Gérin, Chemin de la Bastidette,83570 CARCES - 83570 - France - SIREN 379838287


EARL BATAILLE - Quartier Le Clos de Gérin, Chemin de la Bastidette,83570 CARCES - 83570 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet total n°481481 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Vins.