Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4177223
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
Marque figurative de EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS domicilié(e) Boissel - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 999 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177223.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BRAISIERS , L'Ancestral , Caprice d'Automne , DOMAINE BARREAU


EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Boissel - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 442999892


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques à l'exception des bières.