Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS
/
L'Ancestral
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Ancestral
EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4188952
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Ancestral de EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS

Présentation de la marque L'Ancestral

Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ancestral »

Le déposant est la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS domicilié(e) Boissel - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 999 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BRAISIERS , (Marque figurative) , Caprice d'Automne , DOMAINE BARREAU


EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Boissel - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 442999892


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679888 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681884 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques à l'exception des bières.