Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caprice d'Automne
EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4188943
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2025
Caprice d\'Automne de EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS

Présentation de la marque Caprice d'Automne

Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caprice d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS domicilié(e) Boissel - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 999 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque Caprice d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caprice d'Automne arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BRAISIERS , L'Ancestral , (Marque figurative) , DOMAINE BARREAU


EARL BARREAU JEAN CLAUDE ET FILS, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Boissel - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 442999892


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques à l'exception des bières.