Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tertres de La Fé
EARL BARRÉ

Numéro de dépôt :
3288861
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
Les Tertres de La Fé de EARL BARRÉ

Présentation de la marque Les Tertres de La Fé

Déposée le 20 avril 2004 par la société EARL BARRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tertres de La Fé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société EARL BARRÉ domicilié(e) DUTOUR,32400 VIELLA - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 580 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BERTHOUMIEU EARL BARRE EARL BARRE – Sté à Responsabilité Limitée Capital 900000F domicilié(e) 32400 VIELLA - France.

La marque Les Tertres de La Fé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tertres de La Fé est expirée depuis le 20 avril 2014.

EARL BARRÉ a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE D'AUTOMNE , Domaine BERTHOUMIEU


EARL BARRÉ - DUTOUR,32400 VIELLA - 32400 - France - SIREN 348580796


DOMAINE BERTHOUMIEU EARL BARRE EARL BARRE – Sté à Responsabilité Limitée Capital 900000F - 32400 VIELLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Vin.