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Marques déposées par la société EARL Bagatelle
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Clos Bagatelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Bagatelle
EARL Bagatelle, EARL

Numéro de dépôt :
4210309
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2025
Clos Bagatelle de EARL Bagatelle

Présentation de la marque Clos Bagatelle

Déposée le 16 septembre 2015 par la société EARL Bagatelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos Bagatelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la société EARL Bagatelle domicilié(e) Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 316 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Bagatelle, Mme Deleuze Christine domicilié(e) Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

La marque Clos Bagatelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Bagatelle arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.


EARL Bagatelle, EARL - Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France - SIREN 300316130


EARL Bagatelle, Mme Deleuze Christine - Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.