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Marques déposées par EARL BACHELIER
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Domaine Bachelier
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine Bachelier
EARL BACHELIER, EARL

Numéro de dépôt :
3213154
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023
Domaine Bachelier de EARL BACHELIER

Présentation de la marque Domaine Bachelier

Déposée le 28 février 2003 par EARL BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine Bachelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est EARL BACHELIER, EARL domicilié(e) 14 RUE GENILLOTTE - 89800 - VILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL BACHELIER domicilié(e) 14 RUE GENILLOTTE - 89800 - VILLY - France.

La marque Domaine Bachelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Bachelier est expirée depuis le 28 février 2023.


EARL BACHELIER, EARL - 14 RUE GENILLOTTE - 89800 - VILLY - France


EARL BACHELIER - 14 RUE GENILLOTTE - 89800 - VILLY - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515985 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vies), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine