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Marques déposées par EARL BACH
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Fromages Bach
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fromages Bach
EARL BACH, EARL
M. Emilien bach

Numéro de dépôt :
4317690
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Fromages Bach de EARL BACH

Présentation de la marque Fromages Bach

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par EARL BACH et monsieur Emilien bach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fromages Bach »

Les déposants sont EARL BACH, EARL domicilié(e) Le Vernet, 03110 Broût-Vernet - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Emilien bach domicilié(e) Le vernet, 03110 Broût-Vernet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. axel bach domicilié(e) Le Vernet, 03110 BROUT-VERNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL BACH a également déposé les autres marques suivantes : Délice de Vulcain


EARL BACH, EARL - Le Vernet, 03110 Broût-Vernet - France - SIREN 5

M. Emilien bach - Le vernet, 03110 Broût-Vernet - France


M. axel bach - Le Vernet, 03110 BROUT-VERNET - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741022 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Produits laitiers ; beurre ; fromages .