Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EARL BACH
/
Délice de Vulcain
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Délice de Vulcain
EARL BACH, EARL
M. Emilien bach

Numéro de dépôt :
4323225
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Délice de Vulcain de EARL BACH

Présentation de la marque Délice de Vulcain

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par EARL BACH et monsieur Emilien bach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délice de Vulcain »

Les déposants sont EARL BACH, EARL domicilié(e) Le Vernet - 03110 - Broût-Vernet - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Emilien bach domicilié(e) Le vernet - 03110 - Broût-Vernet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. axel bach domicilié(e) Le Vernet - 03110 - BROUT-VERNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29


EARL BACH, EARL - Le Vernet - 03110 - Broût-Vernet - France - SIREN 5

M. Emilien bach - Le vernet - 03110 - Broût-Vernet - France


M. axel bach - Le Vernet - 03110 - BROUT-VERNET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720273 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Produits laitiers ; beurre ; fromages.