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Marques déposées par la société EARL BAC
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DOMAINE DE BERANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BERANE
EARL BAC

Numéro de dépôt :
3089652
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE BERANE

Déposée le 19 mars 2001 par la société EARL BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société EARL BAC domicilié(e) Route de Flassar, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 618 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABATEL Anne-Claire, (co-gérante EARL BAC) - France.

La marque DOMAINE DE BERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BERANE est expirée depuis le 19 mars 2011.

EARL BAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE PARENDIER


EARL BAC - Route de Flassar, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 432618791


RABATEL Anne-Claire, (co-gérante EARL BAC) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays.