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Marques déposées par la société EARL B. BAUTOU
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MAS CALMELS Auguste
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS CALMELS Auguste
EARL B. BAUTOU

Numéro de dépôt :
3439063
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
GTC DE CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
20/06/2016
MAS CALMELS Auguste de EARL B. BAUTOU

Présentation de la marque MAS CALMELS Auguste

Déposée le 20 juin 2006 par la société EARL B. BAUTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT L'HERAULT), la marque française « MAS CALMELS Auguste »

Le déposant est la société EARL B. BAUTOU domicilié(e) 10 Bis Rue du Foyer Communal,34725 JONQUIERES - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 452 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL B. BAUTOU domicilié(e) 10 BIS RUE DU FOYER COMMUNAL,34725 JONQUIÈRES - 34725 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS CALMELS Auguste est expirée depuis le 20 juin 2016.


EARL B. BAUTOU - 10 Bis Rue du Foyer Communal,34725 JONQUIERES - 34725 - France - SIREN 441452398


EARL B. BAUTOU - 10 BIS RUE DU FOYER COMMUNAL,34725 JONQUIÈRES - 34725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine et provenant de l'exploitation EARL B. BAUTOU.