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Marques déposées par la société EARL AUBRIC ET FILS
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Clos Toumilon-Peytejat
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clos Toumilon-Peytejat
EARL AUBRIC ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
99822251
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2029

Présentation de la marque Clos Toumilon-Peytejat

Déposée le 28 octobre 1999 par la société EARL AUBRIC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Clos Toumilon-Peytejat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la société EARL AUBRIC ET FILS domicilié(e) 8 Viaut - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 629 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AUBRIC Jean-Paul domicilié(e) 8 Viaut - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France.

La marque Clos Toumilon-Peytejat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Clos Toumilon-Peytejat arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.


EARL AUBRIC ET FILS, EARL - 8 Viaut - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France - SIREN 393629589


M. AUBRIC Jean-Paul - 8 Viaut - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419266 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724757 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-09-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CLOS TOUMILON-PEYTEJAT.