Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE CHATELET
EARL Armand et Richard CHATELET

Numéro de dépôt :
3088680
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque VIGNOBLE CHATELET

Déposée le 7 mars 2001 par la société EARL Armand et Richard CHATELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société EARL Armand et Richard CHATELET domicilié(e) "les Marcellins", 69910 VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 532 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATELET Armand - France.

La marque VIGNOBLE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE CHATELET est expirée depuis le 7 mars 2011.

EARL Armand et Richard CHATELET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHATELET ARMAND ET RICHARD , Domaine des Loups


EARL Armand et Richard CHATELET - "les Marcellins", 69910 VILLIE-MORGON - France - SIREN 419532734


CHATELET Armand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Morgon Beaujolais villages Beaujolais.