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Marques déposées par la société EARL ARCHIMBAUD-VACHE
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GRENAT NOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENAT NOBLE
EARL ARCHIMBAUD-VACHE

Numéro de dépôt :
96614846
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque GRENAT NOBLE

Déposée le 6 mars 1996 par la société EARL ARCHIMBAUD-VACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRENAT NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société EARL ARCHIMBAUD-VACHE domicilié(e) Domaine LE CLOS DES CAZAUX, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 582 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VACHE Jean-Michel - France.

La marque GRENAT NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENAT NOBLE est expirée depuis le 6 mars 2006.

EARL ARCHIMBAUD-VACHE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES TEMPLIERS , cuvée Grenat Noble 2002 , DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX , CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE


EARL ARCHIMBAUD-VACHE - Domaine LE CLOS DES CAZAUX, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 397582503


Monsieur VACHE Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée VACQUEYRAS