DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX
Présentation de la marque DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX
Déposée le 11 avril 1989 par la société EARL ARCHIMBAUD VACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.
EARL ARCHIMBAUD VACHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2140149 - Publication au BOPI 1999-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2406748 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 21 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743696 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21
Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758700 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712511 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11
Inscription le 8 août 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°766183 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08