cuvée Grenat Noble 2002
Présentation de la marque cuvée Grenat Noble 2002
Déposée le 13 mai 2009 par la société EARL ARCHIMBAUD VACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuvée Grenat Noble 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque cuvée Grenat Noble 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cuvée Grenat Noble 2002 arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.
EARL ARCHIMBAUD VACHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 21 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743697 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21
Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758699 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712509 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11