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Marques déposées par la société EARL ARCHIMBAUD VACHE
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CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE
EARL ARCHIMBAUD VACHE, EARL

Numéro de dépôt :
1525526
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
11/04/2029

Présentation de la marque CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE

Déposée le 11 avril 1989 par la société EARL ARCHIMBAUD VACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL ARCHIMBAUD VACHE domicilié(e) DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 917 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 582 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ARCHIMBAUD VACHE, MR VACHE JEAN MICHEL domicilié(e) DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 317 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

EARL ARCHIMBAUD VACHE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES TEMPLIERS , GRENAT NOBLE , cuvée Grenat Noble 2002 , DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX


EARL ARCHIMBAUD VACHE, EARL - DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 917 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 397582503


EARL ARCHIMBAUD VACHE, MR VACHE JEAN MICHEL - DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 317 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2140150 - Publication au BOPI 1999-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2406749 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 21 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743695 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712506 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Inscription le 9 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°762414 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée