Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DE ST JEAN
EARL ANGLÈS Vincent et Xavier

Numéro de dépôt :
1674582
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE ST JEAN

Déposée le 24 mai 1988 par la société EARL ANGLÈS Vincent et Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE ST JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL ANGLÈS Vincent et Xavier domicilié(e) Domaine du Bois de SI Jean, 126 Avenue de la République, 84450 JONQUERETTES (dossier no 2102966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 072 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ANGLÈS Vincent et Xavier domicilié(e) (dossier no 2102966) - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DE ST JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE ST JEAN est expirée depuis le 24 mai 2008.

EARL ANGLÈS Vincent et Xavier a également déposé les autres marques suivantes : L'INTRÉPIDE , M EN LIVRÉE , VOULONGUE


EARL ANGLÈS Vincent et Xavier - Domaine du Bois de SI Jean, 126 Avenue de la République, 84450 JONQUERETTES (dossier no 2102966) - France - SIREN 411072663


EARL ANGLÈS Vincent et Xavier - (dossier no 2102966) - France


Renouvellement sans limitation n°2102966 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Demande de renouvellement le 15 décembre 2008 n°2102966 - Publication au BOPI 2008-12-15

Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502063 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.