Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oevolution
EARL ANDRE HARTMANN

Numéro de dépôt :
4546822
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
Oevolution de EARL ANDRE HARTMANN

Présentation de la marque Oevolution

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par EARL ANDRE HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oevolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est EARL ANDRE HARTMANN domicilié(e) 11 rue Roger Frémeaux - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Madame Michèle Dietrich-Schnell domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg Cedex - France.

La marque Oevolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oevolution arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

EARL ANDRE HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS AUTOMNALES , ROSÉ D'UNE NUIT , FLEURS DE PIERRES


EARL ANDRE HARTMANN - 11 rue Roger Frémeaux - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France


CABINET NUSS, Madame Michèle Dietrich-Schnell - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d’appellation d’origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru ; crémants d’appellation d’origine contrôlée Alsace ; eaux-de-vie d’appellation d’origine contrôlée ; marc d’Alsace Gewurtztraminer et plus généralement vins et boissons alcoolisées (à l’exception des bières).