Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEURS DE PIERRES
EARL ANDRE HARTMANN, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3410962
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/02/2026
FLEURS DE PIERRES de EARL ANDRE HARTMANN

Présentation de la marque FLEURS DE PIERRES

Déposée le 17 février 2006 par la société EARL ANDRE HARTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FLEURS DE PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la société EARL ANDRE HARTMANN domicilié(e) 11 rue Roger Frémeaux - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 709 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FLEURS DE PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEURS DE PIERRES arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

EARL ANDRE HARTMANN a également déposé les autres marques suivantes : Oevolution , EXPRESSIONS AUTOMNALES , ROSÉ D'UNE NUIT


EARL ANDRE HARTMANN, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 11 rue Roger Frémeaux - 68420 - VOEGTLINSHOFFEN - France - SIREN 440709590


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610254 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).