EARL André BOEVER, Exploitation agricole à responsabilité limitée EARL THIERRY BOEVER, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée SCEV BOEVER – DENANCY, Société civile d'exploitation viticole SCEV Thomas BOEVER, Société civile d'exploitation agricole
Numéro de dépôt :
1477923
Date de dépôt :
11/04/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
11/04/2028
Présentation de la marque DES DAMES DE FRANCE
Déposée le 11 avril 1988 par EARL André BOEVER, EARL THIERRY BOEVER, la société SCEV BOEVER – DENANCY, la société SCEV Thomas BOEVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS),
la marque française « DES DAMES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont EARL André BOEVER, Exploitation agricole à responsabilité limitée domicilié(e) 38 rue Michel Le Tellier Louvois - 51150 - VAL DE LIVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , EARL THIERRY BOEVER, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) 4 rue de l'Eglise Louvois - 51150 - VAL DE LIVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la société SCEV BOEVER – DENANCY domicilié(e) RUE DU CHAMP NEUVILLE, TAUXIÈRES MUTRY, 51150 VAL DE LIVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la société SCEV Thomas BOEVER domicilié(e) 10 rue Michel Le Tellier Louvois - 51150 - VAL DE LIVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DES DAMES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DES DAMES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.
EARL André BOEVER, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 38 rue Michel Le Tellier Louvois - 51150 - VAL DE LIVRE - France - SIREN 4
EARL THIERRY BOEVER, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 4 rue de l'Eglise Louvois - 51150 - VAL DE LIVRE - France - SIREN 4
SCEV BOEVER – DENANCY, Société civile d'exploitation viticole - RUE DU CHAMP NEUVILLE, TAUXIÈRES MUTRY, 51150 VAL DE LIVRE - France - SIREN 4
SCEV Thomas BOEVER, Société civile d'exploitation agricole - 10 rue Michel Le Tellier Louvois - 51150 - VAL DE LIVRE - France - SIREN 4
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366695 - Publication au BOPI 2008-03-13
Renouvellement sans limitation n°2113088 - Publication au BOPI 1998-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 9 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252986 - Publication au BOPI 1998-04-09
Inscription le 13 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°719064 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678449 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10
"Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne".
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