Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRILLAT
EARL ANDRE BESSETTE

Numéro de dépôt :
3097172
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque CHATEAU GRILLAT

Déposée le 26 avril 2001 par la société EARL ANDRE BESSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société EARL ANDRE BESSETTE domicilié(e) 8, LA VERRIERE, 33790 LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 162 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ANDRE BESSETTE - France.

La marque CHATEAU GRILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRILLAT est expirée depuis le 26 avril 2011.

EARL ANDRE BESSETTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RIVAL BELLEVUE , CHATEAU BAILLOUX RIVAL


EARL ANDRE BESSETTE - 8, LA VERRIERE, 33790 LANDERROUAT - France - SIREN 435162185


EARL ANDRE BESSETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château grillât.