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Marques déposées par la société EARL ALVITIS EARL
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CHATEAU L'HOSPITAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'HOSPITAL
EARL ALVITIS EARL

Numéro de dépôt :
1445742
Date de dépôt :
05/12/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque CHATEAU L'HOSPITAL

Déposée le 5 décembre 1987 par la société EARL ALVITIS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU L'HOSPITAL »

Le déposant est la société EARL ALVITIS EARL domicilié(e) L'HOSPITAL,33710 SAINT TROJAN (dossier no 2357529) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 856 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ALVITIS domicilié(e) L'HOSPITAL,33710 SAINT TROJAN (dossier no 2357529) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'HOSPITAL est expirée depuis le 5 décembre 2017.


EARL ALVITIS EARL - L'HOSPITAL,33710 SAINT TROJAN (dossier no 2357529) - 33710 - France - SIREN 412856494


EARL ALVITIS - L'HOSPITAL,33710 SAINT TROJAN (dossier no 2357529) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357529 - Publication au BOPI 2007-12-06

Renouvellement sans limitation n°2101352 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243561 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754168 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU L'HOSPITAL"