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Marques déposées par la société EARL ALLARY Société d'Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée
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DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION
EARL ALLARY Société d'Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3529501
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION de EARL ALLARY Société d\'Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION

Déposée le 9 octobre 2007 par la société EARL ALLARY Société d'Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION »

Le déposant est la société EARL ALLARY Société d'Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée domicilié(e) 29, rue Edouard Vaillant,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 038 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL ALLARY Société d'Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée - 29, rue Edouard Vaillant,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 498038769


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 - 111 Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France


Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 3 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°515092 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 3 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°515093 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521025 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521026 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Vins provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée « Domaine de la Passion Haut-Brion » appellation Graves contrôlée.