Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Huitres de la Caramoun
earl allary et fils, earl

Numéro de dépôt :
3995798
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
Huitres de la Caramoun de earl allary et fils

Présentation de la marque Huitres de la Caramoun

Déposée le 5 avril 2013 par earl allary et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Huitres de la Caramoun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est earl allary et fils, earl domicilié(e) 38 avenue jean jaures - 11370 - LEUCATE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl allary et fils domicilié(e) 38 avenue jean jaures - 11370 - LEUCATE - France.

La marque Huitres de la Caramoun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huitres de la Caramoun est expirée depuis le 5 avril 2023.


earl allary et fils, earl - 38 avenue jean jaures - 11370 - LEUCATE - France


earl allary et fils - 38 avenue jean jaures - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.