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Marques déposées par la société EARL ALBERT ET DOMINIQUE MOREL
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DOMAINE DE GRY -SABLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRY -SABLON
EARL ALBERT ET DOMINIQUE MOREL

Numéro de dépôt :
1716741
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/12/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE GRY -SABLON

Déposée le 19 décembre 1991 par la société EARL ALBERT ET DOMINIQUE MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE GRY -SABLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL ALBERT ET DOMINIQUE MOREL domicilié(e) LES CHAVANNES,69840 EMERINGES (dossier no 2212704) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 777 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMINIQUE MOREL domicilié(e) LES CHAVANNES,69840 EMERINGES (dossier no 2212704) - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE GRY -SABLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GRY -SABLON est expirée depuis le 19 décembre 2011.


EARL ALBERT ET DOMINIQUE MOREL - LES CHAVANNES,69840 EMERINGES (dossier no 2212704) - 69840 - France - SIREN 380777598


EARL DOMINIQUE MOREL - LES CHAVANNES,69840 EMERINGES (dossier no 2212704) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2212704 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vin A.O.C. fleurie, julienas, beaujolais village provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DE GRY - SABLON