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Marques déposées par la société EARL Alain JAUNE
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CLOS DE SIXTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE SIXTE
EARL Alain JAUNE

Numéro de dépôt :
3275941
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
CLOS DE SIXTE de EARL Alain JAUNE

Présentation de la marque CLOS DE SIXTE

Déposée le 17 février 2004 par la société EARL Alain JAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE SIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société EARL Alain JAUNE domicilié(e) Domaine Grand Veneur, Rte de Châteauneuf du Pape,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 042 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JAUNE Alain domicilié(e) Route de Châteauneuf du Pape, Domaine Grand Veneur,84100 ORANGE - 84100 - France.

La marque CLOS DE SIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE SIXTE est expirée depuis le 17 février 2014.


EARL Alain JAUNE - Domaine Grand Veneur, Rte de Châteauneuf du Pape,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 390042653


MR JAUNE Alain - Route de Châteauneuf du Pape, Domaine Grand Veneur,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 8 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651116 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.