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Marques déposées par la société EARL Alain JAUME
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Clos de Sixte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos de Sixte
EARL Alain JAUME, EARL

Numéro de dépôt :
4190277
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
Clos de Sixte de EARL Alain JAUME

Présentation de la marque Clos de Sixte

Déposée le 18 juin 2015 par la société EARL Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos de Sixte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société EARL Alain JAUME domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 042 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Alain JAUME, M. JAUME ALAIN domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque Clos de Sixte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de Sixte arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

EARL Alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMPAUVINS , Domaine la Grangette Saint Joseph , GRAND VENEUR , Le Miocéne


EARL Alain JAUME, EARL - 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 390042653


EARL Alain JAUME, M. JAUME ALAIN - 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.