Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT GENAS
EARL Alain COURGEAU

Numéro de dépôt :
3200278
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/12/2012
CHATEAU PETIT GENAS de EARL Alain COURGEAU

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GENAS

Déposée le 18 décembre 2002 par la société EARL Alain COURGEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PETIT GENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société EARL Alain COURGEAU domicilié(e) 2, Marot Sud,33790 SOUSSAC - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 752 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Alain COURGEAU domicilié(e) 2, Marot Sud,33790 SOUSSAC - 33790 - France.

La marque CHATEAU PETIT GENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT GENAS est expirée depuis le 18 décembre 2012.

EARL Alain COURGEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT GENAS , CHATEAU MAGINET , CHATEAU MAGINET , CHATEAU MAROT-BELLEVUE


EARL Alain COURGEAU - 2, Marot Sud,33790 SOUSSAC - 33790 - France - SIREN 410752745


EARL Alain COURGEAU - 2, Marot Sud,33790 SOUSSAC - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château petit gênas.