Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERLES DE VILLEMONT DIAMANT NOIR
EARL ALAIN BOURDIER, EARL

Numéro de dépôt :
4233662
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PERLES DE VILLEMONT DIAMANT NOIR de EARL ALAIN BOURDIER

Présentation de la marque PERLES DE VILLEMONT DIAMANT NOIR

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la société EARL ALAIN BOURDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLES DE VILLEMONT DIAMANT NOIR »

Le déposant est la société EARL ALAIN BOURDIER domicilié(e) 6 RUE DE L ANCIENNE COMMUNE, LD SEUILLY - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 287 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ALAIN BOURDIER, Mme. VIRGINIE BOURDIER domicilié(e) 6 RUE DE L ANCIENNE COMMUNE, LD SEUILLY - 86110 - MIREBEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL ALAIN BOURDIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VILLEMONT , PERLES DE VILLEMONT


EARL ALAIN BOURDIER, EARL - 6 RUE DE L ANCIENNE COMMUNE, LD SEUILLY - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 502287352


EARL ALAIN BOURDIER, Mme. VIRGINIE BOURDIER - 6 RUE DE L ANCIENNE COMMUNE, LD SEUILLY - 86110 - MIREBEAU - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686584 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.